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Les différentes décisions prises ou contraintes posées par l'équipe de RetroPixel seront toujours liées a cet unique règlement.
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Article 1 : Le règlement est applicable à tous les membres du forum RetroPixel.
Article 2 : Toute contribution au forum devra respecter la législation en vigueur en France et ne publier ou laisser publier aucun contenu contraire aux lois et règlements. Ainsi sont interdits, notamment, les propos contraires à l'ordre public, aux bonnes moeurs et à la dignité de la personne humaine, les propos ou contenus pédophiles, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie de crimes, diffamatoires, injurieux ou grossiers. Ne sont non plus pas autorisées, la provocation au suicide, la dénonciation calomnieuse, l'atteinte à la vie privée, à la représentation de la personne, au secret professionnel, au secret des correspondances, aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques. N'ont pas non plus le droit d'être publiés, les contenus contraires au droit d'auteur et aux droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée.
Article 3 : les messages publicitaires sont strictement interdits.
Article 4 : Le "Bric-à-Brac" avec la rubrique "L'Antre du Pixel Libre" est un endroit de détente, toutes discussions y sont admises. Les autres forums sont réservés à des messages en relation avec leurs sujets.
Article 5 : En toutes circonstances, restez polis et courtois et évitez les remarques désobligeantes.
Article 6 : Postez des messages compréhensibles, évitez le langage SMS. Tous les posts présentant un abus du langage SMS seront supprimés.
Article 7 : les modérateurs pourront censurer, déplacer, ou modifier tous les messages du forum quand ils le jugeront bon.
Article 8 : Les sites à destination d'un public majeur (pornographie, xxx, etc.) sont interdits en signature.
Article 9 : Toutes discussions relatives à des sites liés à la pornographie sont interdites.
Article 10 : Dans "Le coin des artistes", toute reproduction de la création d'un membre ou d'une oeuvre postée sans autorisation est interdite.
Article 11 : Chaque sous-forum possède des règles spécifiques visibles par tous. Vous postez en connaissance de ces règles et avec la responsabilité qu'elles impliquent.
Article 12 : Les remontées de topics (ou "up") ne sont autorisées que toutes les 12h. Une procédure automatique vous empêche ainsi de répondre à vos propres messages avant un délai de 12h. Inutile d'insister si vous n'avez pas de réponses à un messages.
Article 13 : Les liens que vous postez dans un message sont sous votre responsabilité. Le forum et son équipe ne seront en aucun cas responsables en cas de problèmes, notamment avec des liens menant vers des sites au contenu illégal (que les modérateurs peuvent ne pas remarquer).
Article 14 : L'accès aux Tutoriaux et aux Ressources est strictement contrôlé, cela afin d'éviter les abus et le leeching. Il faut obligatoirement se présenter pour pouvoir accéder à ces rubriques.
L'équipe du forum se réserve le droit d'accorder, de refuser ou d'annuler l'accès aux membres, avec ou sans justifications.
Article 15 : En cas de questions, modération incomprises, etc ; il faut adresser un MP à l'un des membres du Staff du Forum.
Article 16 : Tous les liens, images, publicités, discussions, avatars, signatures en relation directe avec Habbo (Sulake) ou s'y rapprochant sont interdits.
Article 17 : Les signatures personnelles sont limitées par les contrainte suivantes : elles doivent ne comporter qu'une unique image avec pour hauteur maximale 20px et/ou du texte, le tout doit tenir sur une seule ligne. L'utilisation du bbcode SIZE (agrandissement du texte) est interdite.
Article 18 : Le prosélytisme religieux ou toute forme d'incitation à une croyance ou de critique d'une croyance est totalement interdit et sera sanctionné.
Article 19 : Le topic "Trombinoscope" permet à chacun de poster sa photo dans le but de se familiariser en mettant un visage sur un pseudo. En aucun cas les membres sont obligés de poster dans le Trombinoscope. Les photos postées le sont sous la seule et unique volonté des membres et ne seront en aucun cas hébergées sur le serveur de RetroPixel ni utilisées à d'autres fins. Dans le cas des mineurs, les photo postées doivent l'être sous l'autorisation des parents ou d'un tuteur.
Article 20 : Tout recrutement est interdit sur le RetroPixel. Tout topic ou post ayant pour sujet un recrutement des membres pour un projet, un jeu, une création, etc., sera supprimé sans pré-avis. Plus d'informations ici. (297 clics)
Toutefois, il est toléré de contacter nos membres directement par Message Privé. Tous abus en cas de relance suite à une réponse négative sera sanctionné.
Article 21 : La création et l'utilisation de plusieurs comptes, ou multi-comptes, sur RP est interdite et résultera dans tous les cas en un bannissement a vie de tous les comptes. La seule exception concerne la création de plusieurs comptes pour les différents membres d'une meme famille ou d'une meme résidence, par exemple, possédant la meme adresse IP.
Article 22 : Malgré que les galeries des membres soient totalement personnelles, les créations postées dans le cadre d'une participation a un concours, un jeu ou un projet proposé par le forum appartiennent a RetroPixel et sont suceptibles d'etre réutilisées pour des affichages divers sans demande préalable de l'avis de l'auteur.
Informations Légales:
“Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978) dans les limites prévues par la loi”."Un modérateur est susceptible de supprimer, préalablement (ou non) à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la loi".
Protection des Mineurs :
Le forum RetroPixel est un forum tout public, sans exceptions. Les responsables et modérateurs du forum s'engagent (dans la mesure du possible - RetroPixel et son équipe ne peuvent être considérés comme responsables en cas de litige) à veiller à ce qu'aucun contenu (explicite ou non) pouvant heurter la sensibilité des plus jeunes n'y soit hébergé, conformément à la loi (https://www.internet-mineurs.gouv.fr/). RetroPixel étant par généralisation un forum d'expression graphique, il se peut que certaines oeuvres soient à caractère erotique, ou des représentation de nudité, auquel cas elles seront signalées au visiteur, voir spoilées.
[Note a l'attention des Parents] Mineurs et RetroPixel:
En plus des éléments cités plus haut, le réglement de RetroPixel demande lors de l'inscription au site de confirmer que l'utilisateur a 13 ans ou plus. Bien que RetroPixel n'héberge pas de contenu interdit aux plus jeunes, cette condition a l'inscription est censée nous assurer que l'enfant de moins de 13 ans s'inscrit sous l'accord de ses parents. Il est bien évidemment possible pour n'importe qui de sauter cette étape et de s'inscrire, meme a 8 ans par exemple. Pour des raisons évidentes nous n'avons aucun moyen de vérifier l'age des membres, c'est pourquoi RetroPixel ne pourra etre tenu responsable en cas de litige impliquant un mineur. Les parents se doivent d'adopter une attitude responsable envers l'utilisation de l'internet par leur enfants: cela implique le controle des sites visités et utilisés par l'enfant, et/ou la sensibilisation de ce dernier concernant les potentiels dangers propre au web. Merci de votre compréhension.
Dernière édition par Frimouss le Mar Sep 15, 2009 18:23:50; édité 7 fois
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